Mentions légales
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site petruse-clean.fr est édité par la société PETRUSE CLEAN.
- Nom commercial : PETRUSE CLEAN
- Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
- Adresse du siège : 10 Boulevard de la Courtille, 28000 Chartres, France
- SIREN : 994 533 446
- SIRET (siège) : 994 533 446 00013
- RCS : Chartres
- Capital social : 100,00 €
- Président : Sergejs Petrusevics
- Directeur de la publication : Sergejs Petrusevics
- Email : contact@petruse-clean.fr
2. Hébergement
Les informations relatives à l'hébergeur du site (raison sociale, adresse, contact) doivent être complétées par l'éditeur avant la mise en ligne définitive du site, conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
3. Activité de l'entreprise
PETRUSE CLEAN est un cabinet de conseil indépendant spécialisé dans le conseil pour les affaires et la gestion : diagnostic organisationnel, conduite du changement, optimisation des process et audit qualité.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, illustrations, mises en page, logos) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété de PETRUSE CLEAN ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
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5. Responsabilité
PETRUSE CLEAN s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis. PETRUSE CLEAN ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@petruse-clean.fr.